Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Animasy est édité par :
Thibaut Jean-Luc DUWEZ – Entrepreneur individuel (EI)
Exploitant de la boutique Animasy
SIRET : 13028805300015
Adresse professionnelle : 9 Résidence Canada, 59243 Quarouble
Adresse e-mail : contact@animasy.fr
Site internet : animasy.fr
Si l’entreprise bénéficie de la franchise en base de TVA :
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts.
Si un numéro de TVA intracommunautaire est attribué ultérieurement, celui-ci devra être indiqué à la place lorsque cela est applicable.
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est :
Thibaut Jean-Luc DUWEZ
3. Hébergement et plateforme e-commerce
La boutique Animasy utilise la plateforme Shopify.
Pour les marchands établis en Europe, l’entité contractante principale est :
Shopify International Limited
Société immatriculée en Irlande sous le numéro 560279
2nd Floor, Victoria Buildings
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande.
Shopify utilise notamment des infrastructures cloud pour assurer le fonctionnement et l’hébergement de ses services.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site Animasy, notamment les textes, éléments graphiques, logos, photographies, vidéos, icônes et éléments de mise en page, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Sauf autorisation préalable écrite, toute reproduction, représentation, modification, adaptation ou exploitation totale ou partielle des contenus appartenant à Animasy est interdite.
Les marques, logos, photographies et autres contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
5. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sur le site sont traitées conformément à la Politique de confidentialité d’Animasy et à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles, notamment le RGPD.
Pour toute demande relative à vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à : contact@animasy.fr
6. Cookies
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, sous réserve de votre consentement lorsque celui-ci est requis, des outils de mesure d’audience, de personnalisation ou de publicité.
Vous pouvez modifier vos préférences relatives aux cookies depuis l’outil de gestion du consentement disponible sur le site.
7. Contact
Pour toute question relative au site, à une commande ou aux présentes mentions légales :
Animasy
E-mail : contact@animasy.fr
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